Politique de confidentialité

En vigueur le 22 août 2026. Smelter est exploité par Groupe Axologique Inc., dont les serveurs sont situés au Québec, Canada.

1. Responsable de la protection des renseignements personnels

Conformément à la Loi 25 (Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Québec), le responsable de la protection des renseignements personnels est Olivier Bérubé, pour Groupe Axologique Inc..

Toute question, demande d'accès, de rectification, de retrait de consentement ou de suppression se fait à [email protected]. Nous répondons dans les 30 jours.

[email protected]

2. Renseignements que nous recueillons

Votre adresse IP est utilisée en mémoire vive, le temps de la requête, pour limiter les tentatives de connexion et d'inscription. Elle n'est pas conservée en base de données.

• Compte : votre nom d'affichage, votre adresse courriel, une empreinte de votre mot de passe (scrypt — le mot de passe lui-même n'est jamais conservé), la date de création et l'état de vérification de votre courriel.
• Organisation : le nom de votre organisation, votre rôle, et les invitations que vous envoyez ou recevez.
• Contenu déposé : les items (bugs, tâches, idées), commentaires, documents, maquettes, images jointes et conversations avec Pierre AI que vous ou vos collègues écrivez dans votre espace.
• Registre clients : les renseignements que vous saisissez sur vos propres clients et contacts — nom, courriel, téléphone, titre, coordonnées et notes libres.
• Facturation : votre plan, l'état de l'abonnement et l'identifiant de client de notre prestataire de paiement Stripe. Aucun numéro de carte ne transite par nos serveurs.
• Usage : le nombre d'appels et de jetons consommés auprès de Pierre AI, par organisation et par utilisateur, pour appliquer les quotas du plan.
• Accès techniques : les empreintes (hachages) de vos jetons API et de vos jetons à usage unique (vérification de courriel, réinitialisation de mot de passe, invitation), avec leurs dates d'émission et d'utilisation.

3. Finalités

Nous utilisons ces renseignements uniquement pour : fournir le service et afficher votre espace de travail, vous authentifier et protéger votre compte, faire analyser vos items par Pierre AI, gérer votre organisation et ses membres, appliquer les quotas et la facturation de votre plan, vous envoyer les courriels de service (vérification, invitation, réinitialisation), et respecter nos obligations légales.

Nous ne faisons ni profilage publicitaire, ni vente, ni location de renseignements personnels. Tout usage à une autre fin ferait l'objet d'un consentement distinct et préalable.

4. Intelligence artificielle (Pierre AI)

Pierre AI est un service de Groupe Axologique Inc., hébergé au Québec. Aucune donnée n'est communiquée hors du Québec pour cette fonction.

Ce qui lui est transmis pour l'analyse d'un item : son titre, sa description, ses champs, le fil de commentaires humains et la liste des items de la même organisation servant à détecter les doublons. Pierre AI classe, résume et formule une hypothèse ; elle ne décide jamais à votre place.

Ce qui est déposé dans la mémoire d'équipe est la prose écrite par Pierre AI — son résumé, son hypothèse, la décision humaine et le lien de retour — et non votre saisie brute.

5. Hébergement et communication à des tiers

• Les données du service sont hébergées sur des serveurs situés au Québec, Canada, administrés par Groupe Axologique Inc..
• Stripe (paiements) : les renseignements de facturation sont traités par Stripe, dont les serveurs se trouvent notamment aux États-Unis.
• Cloudflare (réseau) : le trafic vers le service transite par le réseau mondial de Cloudflare, qui agit comme mandataire technique.
• Fournisseur de courriel sortant : les courriels de service (vérification, invitation, réinitialisation) transitent par notre relais SMTP.
• Aucun autre tiers ne reçoit de renseignements personnels, sauf obligation légale.

6. Les renseignements de vos propres clients

Le registre clients vous permet d'inscrire des renseignements personnels concernant des tiers. Pour ces renseignements, vous demeurez responsable de la collecte, du consentement et de la finalité ; Smelter agit comme mandataire et les traite uniquement pour vous rendre le service.

Nous ne les consultons pas, ne les communiquons à personne et les supprimons avec votre organisation lorsque vous fermez votre compte.

7. Conservation et destruction

Les renseignements sont conservés tant que votre compte est actif. La suppression de votre compte, depuis Réglages ou sur demande écrite, efface immédiatement votre profil, vos appartenances, vos jetons d'accès, vos conversations avec Pierre AI et vos compteurs d'usage.

Si vous êtes la dernière personne de votre organisation, tout son contenu est également effacé : items, commentaires, documents, maquettes, images, registre clients et abonnement. Les copies de sauvegarde sont chiffrées et détruites au plus tard 30 jours après leur création.

8. Sécurité

En cas d'incident de confidentialité présentant un risque de préjudice sérieux, nous vous aviserons, ainsi que la Commission d'accès à l'information du Québec, conformément à la loi.

• Transport chiffré (HTTPS/TLS) pour toutes les communications, avec HSTS.
• Mots de passe hachés avec scrypt ; jetons de vérification, d'invitation, de réinitialisation et d'API conservés hachés — une copie de la base ne donne aucun secret utilisable.
• Clés d'intégration chiffrées au repos.
• Cloisonnement strict par organisation : une demande visant une autre organisation est traitée comme inexistante.
• Limitation du nombre de tentatives de connexion, d'inscription et de réinitialisation.

9. Témoins (cookies)

Smelter utilise un seul témoin, strictement nécessaire : le témoin de session qui vous garde connecté. Il est signé, réservé au protocole HTTP, transmis uniquement en HTTPS et expire au plus tard après 30 jours. Aucun témoin publicitaire, analytique ou de suivi n'est utilisé.

10. Vos droits

Vous pouvez en tout temps accéder aux renseignements que nous détenons sur vous, les faire rectifier, retirer votre consentement, obtenir une copie portable de vos renseignements et demander la suppression de votre compte.

L'export et la suppression sont disponibles directement dans Réglages, section « Compte et renseignements personnels ». Vous pouvez aussi écrire à [email protected].

Si vous êtes insatisfait du traitement de votre demande, vous pouvez porter plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec.

Réglages Commission d'accès à l'information du Québec

11. Modifications

Toute modification importante de cette politique sera publiée sur cette page avec une nouvelle date d'entrée en vigueur, et annoncée aux titulaires de compte.